01 — Identification
Éditeur du site
Le site [NOM DE DOMAINE DU SITE], présenté sous le nom BLACK-VEIN® Records™, est édité par :
Nom commercial : BLACK-VEIN® Records™
- Identité juridique
- [IDENTITÉ LÉGALE COMPLÈTE DE L’ÉDITEUR]
- Statut / forme juridique
- [EI, SASU, SAS, SARL OU AUTRE STATUT RÉEL]
- Capital social
- [MONTANT SI SOCIÉTÉ — SINON SUPPRIMER CETTE LIGNE]
- Adresse professionnelle
- [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE OU DE DOMICILIATION]
- Immatriculation
- [SIREN / SIRET ET MENTIONS APPLICABLES, NOTAMMENT RCS ET VILLE LE CAS ÉCHÉANT]
- TVA intracommunautaire
- [NUMÉRO SI APPLICABLE — SINON SUPPRIMER CETTE LIGNE]
- [ADRESSE EMAIL PROFESSIONNELLE]
- Téléphone
- [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL]
02 — Publication
Direction de la publication
- Directeur de la publication
- [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE LÉGAL COMPÉTENT]
- Responsable de la rédaction
- [NOM ET PRÉNOM SI APPLICABLE — SINON SUPPRIMER CETTE LIGNE]
03 — Infrastructure
Hébergement du site
- Hébergeur
- [DÉNOMINATION SOCIALE DE L’HÉBERGEUR EFFECTIF]
- Adresse
- [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]
- Téléphone
- [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]
04 — Créations et contenus
Propriété intellectuelle
Les textes, compositions graphiques, logos, photographies, pochettes, vidéos, enregistrements et autres contenus présentés sur ce site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à l’éditeur ou à leurs titulaires respectifs.
La consultation du site n’emporte aucune cession de droits sur ces éléments. Toute utilisation dépassant les exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés.
Les noms, marques et signes distinctifs de tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
05 — Propositions artistiques
Soumissions musicales
Le formulaire « Proposer un titre » permet de transmettre un lien d’écoute et une présentation de projet à BLACK-VEIN® Records™ en vue de leur examen.
L’envoi d’une proposition ne vaut ni acceptation du projet, ni signature d’un contrat, ni promesse de production, de distribution ou de promotion.
La soumission ne constitue pas, à elle seule, une cession de droits ni une autorisation de publier ou d’exploiter commercialement le titre. Toute collaboration éventuelle fera l’objet d’un accord distinct.
L’expéditeur doit être autorisé à partager le lien d’écoute et les informations transmis. Il est invité à ne pas communiquer de données personnelles de tiers qui ne seraient pas nécessaires à la présentation du projet.
06 — Vie privée
Données personnelles
Le fonctionnement des formulaires et le traitement des données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité du site.
Cette politique précise notamment les finalités du traitement, les destinataires des données, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits.
07 — Nous contacter
Contact
Pour toute question relative au site ou pour signaler une erreur dans les informations publiées :
[ADRESSE EMAIL DE CONTACT]
Dernière mise à jour : [DATE RÉELLE DE MISE À JOUR]