Politique de
confidentialité.

01 — Vie privée

Responsable du traitement

Cette politique concerne le site [NOM DE DOMAINE] exploité sous le nom BLACK-VEIN® Records™.

• Responsable du traitement : [IDENTITÉ JURIDIQUE COMPLÈTE — LE NOM D’ARTISTE SEUL NE SUFFIT PAS].
• Adresse professionnelle : [ADRESSE COMPLÈTE].
• Contact pour les données personnelles : [EMAIL DÉDIÉ OU EMAIL PROFESSIONNEL].

Les informations d’identification de l’éditeur et de l’hébergeur figurent dans les mentions légales.

02 — Vie privée

Données concernées

Le formulaire « Proposer un titre » demande le nom d’artiste, l’adresse email, le titre du morceau, le genre musical, un lien d’écoute et un message de présentation. Le lien vers un site ou un réseau social est facultatif.

Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires au traitement de la proposition dans le formulaire actuel. Sans ces informations, l’envoi ne peut pas être effectué.

La confirmation d’autorisation à soumettre le titre accompagne également la proposition. Elle ne constitue pas un consentement à recevoir de la publicité.

Les messages, liens et pièces communiqués peuvent contenir des données personnelles : merci de limiter leur contenu à ce qui est nécessaire et de ne pas transmettre de données sensibles ou d’informations inutiles sur des tiers.

Lors de la navigation ou de l’envoi, des données techniques peuvent être traitées par l’hébergeur et les services concernés, par exemple l’adresse IP, la date, l’heure ou des informations sur le navigateur. [PRÉCISER LES DONNÉES TECHNIQUES EFFECTIVEMENT TRAITÉES APRÈS VÉRIFICATION DES PRESTATAIRES].

03 — Vie privée

Finalités et bases légales

Examen des propositions musicales

Les informations sont utilisées pour recevoir et examiner la proposition, écouter le lien partagé, échanger avec son auteur et donner suite, le cas échéant, au projet.

Base légale : [CHOISIR ET DOCUMENTER LA BASE LÉGALE APPROPRIÉE AVANT PUBLICATION — PAR EXEMPLE INTÉRÊT LÉGITIME APRÈS ANALYSE, OU MESURES PRÉCONTRACTUELLES SI LEURS CONDITIONS SONT RÉUNIES].

Fonctionnement et sécurité

Les traitements techniques nécessaires au fonctionnement du site, à la prévention des abus et à la sécurité doivent être décrits selon la configuration effective.

[PRÉCISER LES TRAITEMENTS ET LEUR BASE LÉGALE ; SI INTÉRÊT LÉGITIME, DÉCRIRE L’INTÉRÊT POURSUIVI].

Demandes relatives aux droits

Les informations reçues pour répondre aux demandes d’exercice des droits sont traitées afin de respecter les obligations applicables en matière de protection des données.

Le formulaire de proposition ne vaut pas inscription à une newsletter. Tout usage de prospection supplémentaire doit être évalué et faire l’objet d’une information adaptée.

04 — Vie privée

Destinataires et prestataires

Les propositions sont destinées aux personnes habilitées à examiner les projets et à gérer les échanges au sein de BLACK-VEIN® Records™, dans la limite de leurs besoins.

Le code du formulaire prévoit Web3Forms comme service de transmission des propositions. Une fois configuré, ce service reçoit les informations nécessaires à l’envoi. Le fournisseur de messagerie utilisé pour recevoir les propositions intervient également dans leur traitement.

• Hébergeur : [NOM ET RÔLE DE L’HÉBERGEUR].
• Service de formulaire : Web3Forms — [CONFIRMER L’OFFRE, L’ENTITÉ CONTRACTANTE ET LES PARAMÈTRES UTILISÉS].
• Messagerie : [FOURNISSEUR DE MESSAGERIE].
• Autres destinataires ou sous-traitants : [À COMPLÉTER OU RETIRER SI AUCUN].

Documents du prestataire : politique de confidentialité de Web3Forms et accord de traitement des données.

Ces documents ne remplacent pas l’information due par BLACK-VEIN® Records™ sur ses propres traitements.

05 — Vie privée

Transferts hors EEE

Le recours à un service externe peut impliquer un traitement des données en dehors de l’Espace économique européen. Les localisations, sous-traitants et garanties doivent être vérifiés pour l’offre réellement utilisée, y compris pour la messagerie et l’hébergement.

[INDIQUER LES PAYS OU DESTINATAIRES CONCERNÉS, LE MÉCANISME DE TRANSFERT APPLICABLE ET COMMENT OBTENIR LES GARANTIES ; À DÉFAUT DE TRANSFERT, LE CONFIRMER APRÈS VÉRIFICATION].

06 — Vie privée

Durées de conservation

Les données ne doivent pas être conservées indéfiniment. Les délais ci-dessous doivent être définis en fonction des finalités et mis en œuvre dans les boîtes mail, les outils du label et chez les prestataires concernés.

• Propositions musicales et échanges : [DURÉE OU CRITÈRE PRÉCIS ET POINT DE DÉPART].
• Conservation d’un projet pour une éventuelle prise de contact ultérieure : [SI PRÉVU, FINALITÉ, BASE LÉGALE ET DURÉE DISTINCTES ; SINON SUPPRIMER].
• Journaux techniques : [DURÉE EFFECTIVE SELON L’HÉBERGEUR ET LES SERVICES].
• Demandes d’exercice des droits : [DURÉE DE TRAITEMENT ET, SI JUSTIFIÉE, DURÉE D’ARCHIVAGE LIMITÉE POUR PREUVE].

Si une collaboration est conclue, les traitements nécessaires à cette relation pourront faire l’objet d’une information complémentaire. La suppression dans la messagerie du label ne garantit pas à elle seule la suppression des copies détenues par les prestataires : leurs paramètres et engagements doivent également être pris en compte.

Lecteur audio et liens externes

Le lecteur de l’accueil utilise un lien YouTube renseigné par le label. Le contenu externe est chargé après un clic sur « Charger le lecteur YouTube ». Ce chargement implique une connexion à YouTube ; ses modalités doivent être décrites et les obligations d’information et de consentement évaluées avant publication.

Les liens vers les réseaux sociaux, Spotify, Apple Music et Black-Vein® Pulse™ ouvrent des services externes soumis à leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Aucune musique n’est envoyée par les visiteurs via le lecteur de l’accueil.

08 — Vie privée

Cookies et traceurs

Le code préparé ne contient pas de pixel publicitaire ni de service de mesure d’audience. L’accueil prévoit un lecteur YouTube chargé sur action de l’internaute. Les traitements techniques et traceurs des services effectivement utilisés doivent être vérifiés sur le site déployé.

[VÉRIFIER LE SITE DÉPLOYÉ ET LES PRESTATAIRES : INDIQUER LES COOKIES OU TRACEURS EFFECTIFS, LEURS FINALITÉS, FOURNISSEURS ET DURÉES ; ADAPTER CETTE SECTION AVANT PUBLICATION].

Tout ajout futur de services ou de traceurs doit être évalué et, lorsque nécessaire, accompagné d’une information et d’un recueil du consentement préalables.

09 — Vie privée

Vos droits

Selon les conditions prévues par la réglementation et la base légale du traitement, vous pouvez demander :

• L’accès à vos données et leur rectification.
• Leur effacement et la limitation de leur traitement.
• L’opposition aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, selon les conditions applicables.
• La portabilité des données lorsque le traitement est automatisé et fondé sur le consentement ou un contrat, si les conditions sont remplies.
• Le retrait de votre consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur cette base, sans remettre en cause sa licéité antérieure.

Pour exercer vos droits, écrivez à : [EMAIL DE CONTACT POUR LES DROITS].

Une réponse est en principe apportée dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires si la complexité ou le nombre de demandes le justifie ; vous en serez informé dans le délai initial.

Des informations complémentaires peuvent être demandées en cas de doute raisonnable sur votre identité. Une copie de pièce d’identité n’est pas exigée systématiquement.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sans obligation de nous contacter préalablement.

10 — Vie privée

Sécurité et mises à jour

[DÉCRIRE LES MESURES RÉELLEMENT MISES EN ŒUVRE : HTTPS SUR LE SITE DÉPLOYÉ, CONTRÔLE DES ACCÈS, PROTECTION DE LA MESSAGERIE, ETC. NE CONSERVER QUE LES MESURES VÉRIFIÉES].

Cette politique doit être actualisée lorsque les traitements ou les outils utilisés évoluent. La version publiée indique sa date de mise à jour.

Dernière mise à jour : [DATE RÉELLE DE VALIDATION ET PUBLICATION].